CREDITS
Création du site, graphisme et ergonomie : agence NEOH Nouvelle Aquitaine – Groupe Creative Agency.
EDITEUR
Le site theodore-arnault.org est édité par l’Établissement Public Local Social et Médico-Social Maison de Retraite Arnault – EHPAD, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés sous le numéro SIRET 26860029300024, dont le siège social est RUE CONDORCET 86110 MIREBEAU.
La Maison de Retraite Arnault – EHPAD est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel, en application de l’article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d’identification est le FR66268600293.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site theodore-arnault.org est M. Matthieu LASCONJARIAS, en tant que Directeur.
Le responsable éditorial du site theodore-arnault.org est l’agence NEOH Nouvelle Aquitaine – Groupe Creative Agency.
HEBERGEUR
Le site theodore-arnault.org est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 – Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site theodore-arnault.org ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de la Maison de Retraite Arnault – EHPAD ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Maison de Retraite Arnault – EHPAD ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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